Informations Légales
Ce site est géré par :
la Biscuiterie Augereau (S.A.S Saveurs du Poitou)
165, avenue des Hauts de la Chaume - 86280 SAINT-BENOIT
S.A.S au capital de 140.000 € - R.C. B 388 150 492 - Intra. FR 50 388 150 492 - SIRET : 388 150 492 00014
Tél. : 05.49.57.01.20 - Mail : biscuiterie-augereau@wanadoo.fr
Directeur de publication du site web "www.biscuiterie-augereau.fr":
Frédéric AUGEREAU (Gérant de la S.A.S Saveurs du Poitou)
Photos :
Fournies par S.A.S Saveurs du Poitou
Prises de vue produits : Studio Créatis (avril 2010) pour la S.A.S Saveurs du Poitou
Webdesign du site :
S.A.R.L Studio Créatis
7, rue du Parc - 86240 Fontaine le Comte - Tél. : 06.63.26.78.81
www.studio-creatis.net
Hébergement du site :
Pages.Perso.Orange.fr
France Télécom - Opérations France
Société anonyme au capital de 10.594.365.432 € - RCS Paris 380 129 866
Siège social : 6 place d'Alleray - 75015 Paris et domiciliée pour les besoins des présentes
1 avenue Nelson Mandella - 94745 ARCUEIL - Tél. : 01.55.22.22.22
Limitation de responsabilité
- L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
-
L'utilisateur du site internet "www.biscuiterie-augereau.fr" reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
-
L'utilisateur du site internet "www.biscuiterie-augereau.fr" reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
-
La Biscuiterie Augereau (S.A.S Saveurs du Poitou) met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
-
Les informations fournies par la Biscuiterie Augereau (S.A.S Saveurs du Poitou) le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.
-
La Biscuiterie Augereau (S.A.S Saveurs du Poitou) ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Propriété intellectuelle
- La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la Biscuiterie Augereau (S.A.S Saveurs du Poitou).
- Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de la Biscuiterie Augereau (S.A.S Saveurs du Poitou) est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
- Les marques de la Biscuiterie Augereau (S.A.S Saveurs du Poitou), ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
- Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la Biscuiterie Augereau (S.A.S Saveurs du Poitou) est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
- La Biscuiterie Augereau (S.A.S Saveurs du Poitou) ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.
- Tout litige en relation avec l'utilisation du site "www.biscuiterie-augereau.fr" est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Poitiers.



